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Marques déposées par monsieur GILLES BARTHELEMY
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T-PACK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T-PACK
M. GILLES BARTHELEMY

Numéro de dépôt :
4273832
Date de dépôt :
21/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2026
T-PACK de GILLES BARTHELEMY

Présentation de la marque T-PACK

Déposée le 21 mai 2016 par monsieur GILLES BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur GILLES BARTHELEMY domicilié(e) 22 AVENUE 4 COINS - 91190 - GIF-SUR-YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES BARTHELEMY domicilié(e) 22 AVENUE 4 COINS - 91190 - GIF-SUR-YVETTE - France.

La marque T-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-PACK arrivera à expiration en date du 21 mai 2026.

GILLES BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : PaperComputers , MyNotes , PaperPC


M. GILLES BARTHELEMY - 22 AVENUE 4 COINS - 91190 - GIF-SUR-YVETTE - France


M. GILLES BARTHELEMY - 22 AVENUE 4 COINS - 91190 - GIF-SUR-YVETTE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695620 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers.